Modèle de règlement pour une course à pied

Parmi les étapes obligatoires lorsqu’on veut organiser une course, un trail, un marathon, ou une simple randonnée… figure la rédaction d’un règlement. Non seulement il doit régir l’épreuve, mais il fait partie des documents à fournir à la préfecture pour obtenir l’autorisation. Pour s’assurer que chaque participant en a pris connaissance, il doit l’approuver pour valider son inscription en ligne. Voici un modèle de règlement avec les informations essentielles à adapter à chaque épreuve (modification, suppression des passages superflus, etc.).

Article 1 : Organisation

Le [nom de l’épreuve] est un [type de course] organisé par [association, entreprise…]. L’organisateur peut être contacté à tout moment pour toute demande d’explication ou d’information complémentaire via le formulaire disponible sur le site, par mail à l’adresse [adresse de message électronique] ou par téléphone au [numéro].

Article 2 : Date, horaires et parcours

Le [nom de l’épreuve] se tiendra le [date] à [lieu] sur le parcours [principales étapes].

[Si plusieurs courses, par exemple pour des coureurs de différents niveaux, sont prévues, donner les détails (distance, degré de difficulté, autres spécificités) et horaires de départ pour chacune d’elles.]

Le retrait des dossards se fera [lieu ou sur place] à [heure]. Le port du dossard bien visible sur la poitrine, non plié ou masqué, est obligatoire tout au long de la course.

Article 3 : Condition de participation

3-1 : Certificat médical et licences sportives

Ainsi que le stipule l’article 231-2-1 du Code du sport, la participation au [nom de l’épreuve] n’est ouverte qu’aux coureurs qui disposent :

• d’une licence sportive FFA, FFTRI, FFCO, FFPM ou UFOLEP Athlé en cours de validité le jour de la manifestation et adaptée au type de course.
• d’un certificat médical d’aptitude à la pratique de l’athlétisme en compétition ou de la course à pied en compétition. Ce document (original ou copie) doit être daté de moins de un an à la date de la course, et ne peut être remplacé par aucun autre document attestant de son existence.

3-2 : Catégories d’âge

Le [nom de l’épreuve] est accessible aux coureurs de la [catégorie].

La FFA a défini des catégories et distances autorisées par tranche d’âge.

Les mineurs sont autorisés à participer à la compétition sous réserve d’avoir 16 ans révolus à la date de l’épreuve et de présenter une autorisation parentale dûment remplie et signée [sur place ou à joindre au formulaire d’inscription].

Article 4 : Mode d’inscription

Les inscriptions se font exclusivement en ligne sur notre site internet [URL du site] et le coureur pourra immédiatement vérifier que son nom apparaît effectivement sur la liste [lien vers la liste des inscrits mise à jour]. Aucun participant ne pourra s’inscrire sur place.

4-1 : Droit d’inscription

L’inscription n’est validée qu’après paiement du droit d’inscription de [montant en euros].

[Si plusieurs courses sont au programme, indiquer le tarif pour chaque course. Par ailleurs, le tarif peut être progressif : [montant en euros] jusqu’à une date X et [montant en euros] jusqu’à la fermeture des inscriptions.

4-2 : Revente ou transfert de dossard

Toute inscription engage personnellement son auteur. Le transfert d’inscription ou la cession de dossard à un tiers est strictement interdit. Tout participant porteur d’un dossard obtenu en infraction avec le présent règlement pourra être mis hors course ou être reconnu responsable de tout dommage causé ou subi si un accident survient durant l’épreuve.L’organisation décline toute responsabilité en cas d’accident survenu ou causé par ce dernier dans ce type de situation.

4-3 : Remboursement

L’inscription est ferme et définitive, mais le remplacement d’un coureur sur autorisation préalable de l’organisateur et après communication des informations concernant le remplaçant (nom, prénom, date de naissance) et présentation de sa licence ou de son certificat médical.

En cas de non-participation à l’épreuve pour quelque motif que ce soit, le coureur inscrit ne peut prétendre à aucun remboursement des frais engagés.

OU

Le remboursement des frais d’inscription peut être accordé sur présentation d’un certificat attestant d’une contre-indication médicale ou pour ceux qui auraient souscrit à l’assurance annulation (si un tel service est proposé).

Article 5 : Sécurité

L’organisateur déploiera un Dispositif Prévisionnel de Secours (DPS) afin de garantir la sécurité et l’assistance médicale des coureurs. Des signaleurs seront présents sur les routes, et les services de secours (SDIS) et de gendarmerie seront prévenus de la tenue de la manifestation.

Les blessés ou malades seront pris en charge par un médecin et une équipe de secouristes dotés du matériel roulant et médical nécessaire. Des kinésithérapeutes attendent les concurrents à l’arrivée. Pour toute urgence, un numéro de téléphone sera imprimé sur chaque dossard.

Toutefois, chaque participant a l’obligation d’apporter son assistance à un concurrent victime d’un accident jusqu’à l’arrivée des secours.

Article 6 : Assurance, responsabilité et comportement

Les organisateurs ont souscrit une police d’assurance responsabilité civile auprès de [nom de la compagnie] pour couvrir la compétition. Les concurrents possédant une licence sportive sont protégés par les garanties associées à celle-ci. Tous les autres participants sont tenus de contracter une assurance à titre individuel.

L’organisation décline toute responsabilité dans l’éventualité d’un accident ou d’une défaillance des coureurs du fait de problème de santé ou d’une préparation insuffisante. Les concurrents assument pleinement la responsabilité de leur participation et s’engagent à ne lancer aucun recours contre l’organisateur de l’évènement de running en cas de dommages ou de séquelles consécutives à la course. Les organisateurs ne peuvent être tenus responsables en cas de vol des affaires personnelles des participants ou de dégradation de matériel.

Tout coureur reconnu coupable d’abandon de matériel ou de déchets hors des zones de propreté prévues entraînera la disqualification du contrevenant.

Articles 7 : Chronométrage

La société [nom du prestataire] assurera le chronométrage au moyen du [logiciel] et de puces électroniques intégrées au dossard. Tout participant porteur d’une puce ne correspondant pas à son identité sera exclu de l’évènement. La non-restitution du dossard à l’issue de l’épreuve entraînera une facturation de 10 euros au concurrent.

Article 8 : Récompenses

Les 3 premiers de l’épreuve (ou de chaque catégorie) recevront : [détail des récompenses].

Chaque participant ayant franchi la ligne d’arrivée se verra remettre une médaille ainsi qu’un [lot, par exemple un tee-shirt « Finisher »].

L’auteur d’un record sur l’épreuve bénéficiera d’une prime de [montant en euros].

Les résultats de la course [épreuve par épreuve] seront disponibles à partir de [heure] sur le site de la manifestation.

Article 9 : Annulation

Si en cas de force majeure (aléas climatiques…) ou pour toute raison indépendante de la volonté, la manifestation doit être annulée, les frais d’inscription sont restitués à chaque participant, mais aucune indemnité ne pourra être versée. Alternativement, l’organisateur se réserve le droit de modifier le parcours ou de programmer la manifestation à une date ultérieure.

Article 10 : Droit à l’image

En participant à l’épreuve, chaque coureur donne expressément son accord pour l’utilisation des images fixes ou audiovisuelles sur lesquelles il pourrait apparaître sur tous types de supports, incluant les documents promotionnels et/ou publicitaires.

Tout concurrent reconnaît avoir pris connaissance du règlement et en accepte toutes les clauses sous peine de disqualification.